Le réseau d’assainissement doit être fonctionnel et en bon état pour permettre aux habitants de la maison et aux environs de vivre dans la salubrité. De ce fait, il est indispensable pour les autorités compétentes, notamment le SPANC, d’exiger aux propriétaires de réhabiliter leurs installations suite aux résultats négatifs du contrôle régulier. Par ailleurs, l’initiative de réhabilitation peut aussi venir du propriétaire.
Type de réhabilitation d’assainissement individuel
Différentes méthodes peuvent être mises en œuvre pour réhabiliter un réseau d’assainissement non collectif non conforme à la réglementation en vigueur. La plus simple et la plus classique d’entre elles concerne la filière traditionnelle. Cette méthode consiste à installer une fosse toutes eaux pour prétraiter les eaux usées avant de les passer à l’épandage. Moins onéreuse à réaliser, cette solution convient à une installation traditionnelle déjà en place. À noter que la filière traditionnelle nécessite un espace assez vaste pour accueillir le système d’épandage. Il y a également les filières agréées comme la micro-station d’épuration et le filtre compact.
La micro-station d’épuration est un dispositif d’assainissement individuel compact et innovant qui permet le prétraitement, le traitement et le rejet des eaux usées traitées en une seule fois, grâce à ses 3 compartiments. Il s’agit d’une méthode de réhabilitation d’assainissement écologique, économique et efficace. En effet, tout le processus de traitement des eaux usées domestiques n’utilise aucun produit chimique, d’autant plus qu’il ne consomme que 30 kWh/EH par an. Non seulement la micro-station d’épuration est efficace, mais elle est également durable et simple à installer.
Le filtre compact se distingue en faisant, en quelque sorte, le pont entre la méthode traditionnelle et la méthode moderne. Pour ce faire, la mise en place d’une fosse toutes eaux reliées à une cuve d’épuration des bactéries s’avère nécessaire. Il est possible d’utiliser différents types de médias filtrants, mais les plus prisés sont la fibre de coco, les coquilles de noisette et l’écorce de pin. Choisir le filtre compact pour la réhabilitation d’un système d’assainissement individuel, c’est opter pour une solution économique, confortable (fonctionnement silencieux) et durable.
Réglementation sur la réhabilitation d’assainissement individuel
Une fuite au niveau du système d’assainissement du logement ou un rejet des eaux usées non épurées dans la nature expose le propriétaire à d’importantes sanctions. De ce fait, la loi oblige les propriétaires de maisons individuelles dont le système d’assainissement n’est pas relié au réseau public de mettre en place un dispositif de traitement des eaux usées efficace. Ainsi, le SPANC ou Service Public d’Assainissement Non Collectif vérifie la conformité de toutes les installations d’assainissement tous les 4 à 8 ans. Si le contrôle conclut une non-conformité, le propriétaire doit en effectuer la réhabilitation sous 4 ans maximum.
À noter que la réhabilitation d’un réseau d’assainissement non collectif peut être partielle ou complète. Or, une réhabilitation partielle consiste généralement au remplacement d’un élément défectueux du système, tandis qu’une réhabilitation complète requiert une intervention impactant tout le système d’assainissement du logement. Par ailleurs, nous tenons à vous rappeler que le traitement des eaux usées domestiques avant leur rejet dans la nature permet de préserver la faune et la flore, de prévenir les risques pour la santé et de protéger les ressources en eau. La réalisation d’un contrôle du système d’assainissement de la maison est indispensable en cas de vente. Pour cela, il faut contacter le SPANC.
La réhabilitation d’assainissement non collectif peut faire l’objet d’une aide financière telle que la subvention de l’Anah et celle des collectivités territoriales, les aides de la caisse de retraite ainsi que la réduction du taux de la TVA à 10 %. Sinon, il est possible d’obtenir un éco-PTZ ou un prêt auprès de la CAF.
